Juridique

  1. Home
  2. Juridique

Le domaine juridique et fiscal est un aspect crucial de la vie en société, chaque citoyen bénéficiant de droits et étant soumis à la fiscalité. La fiscalité comprend tous les impôts, taxes et contributions que l’on doit payer afin de participer à la vie économique du pays. Consultez nos guides pour en savoir plus sur tout ce qui touche au juridique (Droit pénal, Droit fiscal, Droit public, Droits de l’Homme, Droit civil, Droit de l’environnement, Droit de l’urbanisme et de l’immobilier, etc.), et à la fiscalité.

ArianeWeb : mode d’emploi pour retrouver textes et jugements (tutoriel pas-à-pas)

Temps de lecture : 5 minutesOutil précieux pour retrouver rapidement des décisions administratives, ArianeWeb s’est hissé au rang de référence auprès d’un large public. Cet article condense l’essentiel pour comprendre l’intérêt de la plateforme, ses principales fonctionnalités, la multitude de ressources mises à disposition et offre, point par point, un mode d’utilisation simple et clair. À travers exemples, astuces, erreurs fréquentes et retour d’expérience, chaque […]

ArianeWeb : mode d’emploi pour retrouver textes et jugements (tutoriel pas-à-pas)

Temps de lecture : 5 minutesOutil précieux pour retrouver rapidement des décisions administratives, ArianeWeb s’est hissé au rang de référence auprès d’un large public. Cet article condense l’essentiel pour comprendre l’intérêt de la plateforme, ses principales fonctionnalités, la multitude de ressources mises à disposition et offre, point par point, un mode d’utilisation simple et clair. À travers exemples, astuces, erreurs fréquentes et retour d’expérience, chaque […]

Droit de la procédure : 7 erreurs qui font échouer un recours (et comment les éviter)

Droit de la procédure : 7 erreurs qui font échouer un recours (et comment les éviter)

Temps de lecture : 6 minutesDans la pratique du recours judiciaire, une évidence apparaît rapidement : chaque détail pèse dans la balance. Le droit processuel, ce socle qui organise chaque étape d’une procédure, impose des règles strictes que nul ne peut ignorer sans risque. Souvent, un détail anodin—un dossier incomplet, un oubli, un calendrier mal suivi—suffit à ruiner un recours pourtant bien argumenté au fond. […]

COTOREP / MDPH : comment obtenir ses droits et éviter les erreurs (tutoriel pas-à-pas)

COTOREP / MDPH : comment obtenir ses droits et éviter les erreurs (tutoriel pas-à-pas)

Temps de lecture : 5 minutesVous cherchez à faire reconnaître un handicap, obtenir une orientation professionnelle ou identifier les aides qui correspondent à votre situation ? Entre l’ancienne COTOREP et les structures actuelles comme la MDPH, il est facile de s’y perdre. Ce guide propose un parcours clair, jalonné d’exemples concrets, pour comprendre les étapes, éviter des embuches souvent rencontrées, et aller au bout de […]

Franchir Schengen : droits, documents et erreurs à éviter (guide complet)

Franchir Schengen : droits, documents et erreurs à éviter (guide complet)

Temps de lecture : 5 minutesL’espace Schengen, un ensemble de 27 pays européens, offre la facilité de la mobilité tout en conservant une surveillance stricte à ses frontières extérieures. Voyager dans cette zone nécessite de bien connaître les règles en vigueur. Les contrôles, parfois plus minutieux qu’on ne l’imagine, imposent une préparation attentive. Faut-il un visa ? Quelles pièces présenter ? Ce guide exhaustif répond […]

Loi Laurent Duplomb : ce que chaque agriculteur et élu local doit savoir (guide pratique)

Temps de lecture : 5 minutesLaurent Duplomb, sénateur reconnu pour son engagement et également agriculteur, s’est fait remarquer dans plusieurs débats récents relatifs à l’agriculture. Une des lois qu’il propose attire particulièrement l’attention autour de la question des néonicotinoïdes et, plus précisément, l’utilisation de l’acétamipride. Au-delà de la simple démarche législative, il s’agit ici d’implications directes pour le monde agricole et les collectivités locales. Ce […]

Lexis 360, Dalloz , Lamyline : quelle base documentaire pour quel usage ?

Lexis 360, Dalloz , Lamyline : quelle base documentaire pour quel usage ?

Temps de lecture : 5 minutesLes professionnels et étudiants en droit le savent : dénicher la bonne information juridique est souvent un véritable défi. À bien y réfléchir, ce n’est pas le manque de ressources qui complique les recherches, mais plutôt le choix du bon outil parmi les nombreuses plateformes existantes. Lexis 360, Dalloz ou Lamyline… chacun possède ses particularités, alors comment s’y retrouver ? […]

Légifrance vs bases juridiques privées : quelle solution choisir ?

Légifrance vs bases juridiques privées : quelle solution choisir ?

Temps de lecture : 5 minutesFaire une recherche juridique sur internet, voilà un acte qui devient rapidement indispensable pour tous. Qui n’a jamais eu à chercher une loi, un décret, ou une décision récente ? Sur les moteurs de recherche d’aujourd’hui, taper le nom d’un texte peut suffire — mais faut-il se tourner vers le portail officiel Légifrance ou adopter des outils privés, parfois très […]

Comment la revalorisation des espaces publics aide les personnes en situation de handicap

Comment la revalorisation des espaces publics aide les personnes en situation de handicap

Temps de lecture : 4 minutesLa revalorisation des espaces publics contribue de manière significative à améliorer la qualité de vie des personnes en situation de handicap. Examinons les effets concrets de ces initiatives sur l’inclusion sociale et l’organisation urbaine. Grâce aux retours d’expérience, aux études de cas et aux aménagements mis en place, nous analyserons comment l’accessibilité favorise l’autonomie, la participation sociale et le confort […]

Le droit des travailleurs indépendants en cas de crise sanitaire : un point méconnu

Le droit des travailleurs indépendants en cas de crise sanitaire : un point méconnu

Temps de lecture : 3 minutesLes travailleurs indépendants font face à des difficultés spécifiques lors de crises sanitaires comme la pandémie de COVID-19. Cet article examine les protections existantes et les aides accessibles en période difficile, en mettant en avant les dispositifs d’urgence, les ajustements du droit du travail et les solutions financières disponibles. L’évolution du statut des indépendants, l’impact des crises sur leur activité […]

Articles récents